Confidentialité données santé

Confidentialité des données de santé dans l'analyse documentaire par IA

Cette page présente une approche prudente : documents sensibles, RGPD, fournisseurs d'IA, mesures disponibles et limites à clarifier selon votre cas d'usage.

Données sensibles RGPD Fournisseurs à qualifier Maîtrise progressive

Bénéfices

Notre approche de traitement

Limiter l'exposition utile

Les données nécessaires à l'analyse doivent être limitées au besoin du traitement demandé, avec des règles de conservation et de suppression à cadrer.

Clarifier les rôles RGPD

Responsable de traitement, sous-traitant, finalités, base légale, minimisation et documentation doivent être vérifiés selon votre usage.

Identifier les fournisseurs impliqués

Les modèles d'IA peuvent impliquer des prestataires externes. Les engagements contractuels et techniques doivent être examinés avant usage sensible.

Cas d'usage

Points à vérifier avant mise en production

  • Nature des documents et présence éventuelle de données de santé identifiantes.
  • Exigences contractuelles, réglementaires, sécurité et documentation DPO.
  • Durées de conservation, accès internes, journalisation, suppression et gestion d'incident.

Limites

Ce que cette page ne promet pas

EryonOne ne revendique pas de garantie d'hébergement territorial à ce stade pour tous les usages. La priorité est de décrire clairement les données traitées, les fournisseurs impliqués, les mesures disponibles et les limites applicables.

Questions fréquentes

FAQ

Peut-on analyser des documents de santé avec une IA ?

Oui, mais le cadre doit être clarifié : données traitées, finalité, fournisseurs, conservation, sécurité et responsabilités RGPD.

Les documents servent-ils à entraîner un modèle général ?

Non. EryonOne ne les utilise pas pour entraîner un modèle général.

Comment cadrer un usage sensible ?

Il faut identifier la nature des données, les contraintes DPO, les exigences contractuelles et les fournisseurs impliqués.

EryonOne garantit-il un hébergement HDS ou uniquement en France ?

Pas par défaut. Toute exigence HDS, territoriale ou contractuelle doit être validée explicitement selon le périmètre technique retenu.

Prochaine étape

Échanger sur votre cas d'usage

Décrivez la nature des documents et vos contraintes DPO, sécurité ou contractuelles pour valider le bon périmètre avant lancement.